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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Home Design Innovation
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led-innovations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

led-innovations
Home Design Innovation, SAS

Numéro de dépôt :
3990632
Date de dépôt :
16/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2023
led-innovations de Home Design Innovation

Présentation de la marque led-innovations

Déposée par voie électronique le 16 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Home Design Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « led-innovations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Home Design Innovation domicilié(e) 3 rue du marker - 67120 - soultz les bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 399 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Home Design Innovation, M. Eric Mathalin domicilié(e) 3 rue du marker - 67120 - soultz les bains - France.

La marque led-innovations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque led-innovations est expirée depuis le 16 mars 2023.

Home Design Innovation a également déposé les autres marques suivantes : led-innov


Home Design Innovation, SAS - 3 rue du marker - 67120 - soultz les bains - France - SIREN 791399348


Home Design Innovation, M. Eric Mathalin - 3 rue du marker - 67120 - soultz les bains - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.